Jean-François Baffray

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-François Baffray
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
president
nomination
05 Août 202305/08/2023
De: Jean-François BAFFRAY
président de chambre à la cour nationale du droit d'asile
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
03 Mai 202303/05/2023
De: Jean-François BAFFRAY
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Institut national du service public de 2022
Groupe:
nomination
19 Juin 202219/06/2022
De: Baffray (Jean-François)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
cessation de fonction
30 Juillet 202130/07/2021
De: Baffray (Jean-François)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, dans les fonctions président de chambre à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, dans les fonctions président de chambre à la Cour nationale du droit d'asile"
president
nomination
21 Avril 202121/04/2021
De: Baffray (Jean-François)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2021 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
9 mars 2021
Groupe:
inscription
20 Mars 202120/03/2021
De: Jean-François BAFFRAY
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2020
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 202030/05/2020
De: Jean-François Baffray
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
president
nomination
29 Mars 201929/03/2019
De: Baffray (Jean-François)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: Baffray (Jean-François)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
mutation
04 Juin 201504/06/2015
De: Baffray (Jean-François)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
promotion
05 Mars 201005/03/2010
De: Baffray (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi"
inscription
05 Mars 201005/03/2010
De: Baffray (Jean-François)
Objet:
rapporteur public
Les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cessent leurs fonctions de rapporteur public
Au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
19 Février 201019/02/2010
De: Baffray (Jean-François)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
21 Juillet 200921/07/2009
De: Baffray (Jean-François)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
cessation de fonction
31 Juillet 200731/07/2007
De: Baffray (Jean-François)
conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
07 Juillet 200707/07/2007
De: Baffray (Jean-François)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
désignation
12 Juillet 200612/07/2006
De: Baffray (Jean-François)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Baffray (Jean-François)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2004-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
15 Septembre 200415/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.